Fortis Apps Studio Fortis Apps Studio
← Accueil

Mentions légales

Éditeur

Le logiciel Zones et le présent site sont édités par Fortis Apps Studio, développeur indépendant.

Responsable de la publication

Fortis Apps Studio (coordonnées ci-dessus).

Hébergement

Ce site et l'infrastructure de licence/support sont hébergés par Cloudflare, Inc. (101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, USA — cloudflare.com). Les paiements sont traités par Stripe et, le cas échéant, PayPal ; les e-mails transactionnels par Resend.

Propriété intellectuelle

« Zones » et le logo Zones sont des marques de Fortis Apps Studio. Le logiciel est un logiciel propriétaire protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, distribution ou ingénierie inverse non autorisée est interdite.

Conditions d'utilisation & confidentialité

L'utilisation du logiciel est régie par les Conditions générales d'utilisation (CLUF). Le traitement de vos données est décrit dans la Politique de confidentialité.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

Pour toute question : contact@fortis-apps-studio.com.